Le Conseil Municipal de la ville d’Istres se réunira en séance publique le jeudi 29 juillet 2010 à 18h au Centre Administratif.

ORDRE DU JOUR

A - Communications de Monsieur le Maire
B – Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Mai 2010
C – Décisions valant délibérations du 10 Juin au 19 Juillet 2010
      Avis de la Chambre Régionale des Comptes


FINANCES
1 - Budget Primitif - Exercice 2010 - Budget Principal.-
2 - Tarifs des cimetières 2010- Modifications.
3 - Participation financière du Conseil Régional pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux - Année scolaire 2009-2010

ADMINISTRATION GENERALE
4 - Salon des Vins et de la Gastronomie 2010 - Tarifs des stands pour les exposants et Billetterie
5 - Salon des Vins et de la Gastronomie 2010 - Tarif concernant la location de l'espace Bar / Restauration
6 - Avenant à la convention de partenariat entre le S.A.N. Ouest Provence, la Commune d'Istres et l'Inspection Académique des B.D.R. relative à la mise en place de classe à Horaires Aménagés en Musique(C.H.A.M.) pour l'année scolaire 2010 / 2011
7 - Politique de la Ville - Participation au financement du projet "Réalisation de film par et avec les habitants, soulignant le dynamisme de leurs actions"
8 - Dénomination du Foyer des Anciens à ENTRESSEN
9 - Vidéoprotection - Demande de subvention complémentaire auprès de l'Etat pour l'exercice 2010 (le rapport sera remis en séance)

 PERSONNEL
10 - Avenant n°1 à la convention entre la Ville d’Istres et l'association Maison Pour Tous portant modification de l’annexe 1 relative à la mise a disposition de personnel

URBANISME
11 - Approbation de la convention de coordination entre le SAN Ouest Provence et la Commune d'Istres pour le déploiement de panneaux photovoltaïques sur les équipements et espaces publics et privés
12 - Autorisation donnée à l'EPAD Ouest Provence de déposer un Permis d'Aménager sur une bande de terrain de 21a 94ca à déclasser du Domaine Public- Programme Bardin
13 - Application de l'article L 5333-3 du Code Général des Collectivités Territoriales - Avis sur Permis de Construire de plus de trente logements (chemin de la Manne)
14 - Application de l'article L.5333-3 du Code Général des Collectivités Territoriales- Avis sur permis de construire de plus de trente logements (emplacement de l'ancien NETTO)
15 - Prise en charge des voies et espaces communs du lotissement les 3 chênes à Entressen
16 - Convention d'intégration de la voirie et des espaces communs de la Résidence Boisgelin dans le Domaine Public Communal
17 - Constitution des servitudes de tréfonds et d'ancrage au droit de la parcelle située - lieu-dit "Les Heures Claires"
18 - Mise à jour de l'inventaire des équipements existants ou en voie de réalisation et des services publics attachés (délibération S.A.N. Ouest Provence n° 146/10 du 30/04/10)
19 - Mise à jour de l'inventaire des équipements existants ou en voie de réalisation et des services publics attachés du S.A.N. Ouest Provence (délibération S.A.N. Ouest Provence n° 312/10 du 25/06/10)
20 - Compromis de vente entre la Commune d'Istres et la SCI Le Canal de la Romaniquette - Parcelle cadastrée CI N° 37


QUESTIONS DIVERSES

voir les comptes rendus succincts des séances du Conseil Municipal