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Infos Mairie

 


(mis en ligne le 20/09/18)

Conseil Municipal

 

Le Conseil Municipal de la ville d'Istres se réunira en séance publique le MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018 à 9h à l'Hôtel de Ville, esplanade Bernardin Laugier.


  Cette séance du Conseil Municipal sera retransmise en vidéo (direct) sur le site internet de la ville


Ordre du jour :

A - Communications de Monsieur le Maire
B - Approbation des Procès Verbaux des séances du 21 Juin et 26 Juillet 2018
C – Décisions valant délibérations du 11 Juillet au 14 Septembre 2018

FINANCES

1 - Modalités d’amortissement des immobilisations
2 - Subventions de l’exercice 2018
3 - Mandats Spéciaux
4 - Garantie d'emprunt - Ouest Provence Habitat - Avenant de réaménagement selon les nouvelles modalités financières des prêts
5 - Garantie d'Emprunt - UNICIL - Travaux de réhabilitation du chauffage individuel de 22 logements - Résidence Etang de l'Olivier située Impasse Etienne Lombard à Istres
6 - Remboursement à une abonnée du parking des Carmes.
7 - Tarifs des droits de place - Occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2019
8 - Tarifs des cimetières à compter du 1er janvier 2019
9 - Tarifs de l'eau d'arrosage du Boucasson à compter du 1er Janvier 2019
10 - Tarifs des prestations proposées par le centre de vacances du Château de Couloumé et de son Gîte à compter du 1er janvier 2019.
11 - Tarifs des équipements la Plaine René Davini à compter du 1er janvier 2019.
12 - Tarifs des Installations Sportives, du Stade Nautique, de la Piscine Jean-Moulin et de l'Espace Aquatique d'Entressen l'Aqualud applicables au 1er janvier 2019.
13 - Tarifs d'utilisation de l'équipement sportif dédié aux arts martiaux et sports de combat « Le BUDOKAN », à compter du 1er janvier 2019.
14 - Tarifs d'utilisation du Mas des quatre vents à compter du 1er janvier 2019
15 - Tarifs de location du Palio à compter du 1er janvier 2019
16 - Tarifs de la Halle polyvalente applicables au 1er janvier 2019.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
17 - Conseil Municipal des Jeunes - Modalités de déplacement
18 - Conseil Municipal des Jeunes - prise en charge de frais
19 - Salon des Vins et de la Gastromomie - Reconduction des tarifs 2018 pour 2019 et conventions afférentes
20 - Opposition à l’application de la taxe de séjour de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la commune d’Istres à compter du 1er janvier 2019
21 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans la cadre des travaux de proximité 2019 pour l'installation de tribunes télescopiques au gymnase CAVALLONI
22 - Demande de subvention auprès de la CAF des BDR dans le cadre du Plan pluriannuel d’investissement pour la création de crèches 2018-2022 pour le premier équipement du Multi Accueil Collectif situé Av.des Anciens Combattants
23 - Demande de subvention auprès de la CAF des BDR dans le cadre du Plan pluriannuel d’investissement pour la création de crèches 2018-2022 pour la construction d'un Multi Accueil Collectif situé à Entressen

URBANISME

24 - Transfert de propriétés à titre gratuit à la commune d’Istres, des équipements relevant du site du CEC Les Heures Claires, appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, dans le cadre d'un transfert de compétence
25 - Acquisition d’une emprise de 3a 51ca à détacher de la propriété cadastrée Section BB N° 116, sise Chemin de l’Aubespin et Conclusion d’un protocole transactionnel préalable
26 - Modification de la délibération N°179/16 relative à la promesse unilatérale de vente entre la Commune d’Istres et la SAS ARVEST IMMOBILIER pour la cession d’un tènement foncier d’environ 2997 m² à détacher des parcelles sises route de la Capelette
27 - Acquisition d’une emprise de 35 m² cadastrée section AH N°349, sise chemin du Bras d’Or en Zac de Trigance

DIVERS
28 - Dénomination du terrain de rollers, sis Allée André Llorens